CONDITIONS GENERALES

Clauses particulières

(1) + déplacement selon distance
15 premiers kilomètres aller et retour inclus. Kilomètres supplémentaires selon barème fiscal en vigueur pour une voiture de 5CV.
Kilomètres supplémentaires :
Ex : 125 – 30 = 95 x 0, 492 = 46, 75 €.
(2) + participation forfaitaire optionnelle aux supports pédagogiques par stagiaire
(3) + frais de repas en sus de 15, 60 € TTC / repas + 4,00 € TTC si supplément dessert

Cas d’annulation

Cours particuliers à horaires variables : 2 jours ouvrables franc à l’avance.
Cours de groupe intra, cours intensifs et semi intensifs : une semaine à l’avance
Modules inter extensifs : tout module commencé est dû (tout cours manqué ne peut être récupéré).
AMConsulting se réserve le droit à tout moment de reporter un stage, d’en modifier les horaires, ou de dissoudre un groupe sans autre préavis.
Dans le cadre d’une prise en charge par un OPCA, l’entreprise s’engage à régler les heures annulées qui ne seraient pas financées par l’OPCA.

Paiement :

S’agissant de prestations de service, nos factures sont payables à réception, sans escompte, toute modification de ces conditions devra faire l’objet d’un accord écrit.

Immersions linguistiques :

La réservation doit être accompagnée impérativement d’un bon de commande et le règlement de la totalité du stage doit être fait avant le début du stage.
Les déplacements des stagiaires pour se rendre sur les lieux de leur formation restent à la charge de l’entreprise.